INFORMATIONS LÉGALES
Responsable de publication : Thomas Roux
t.roux@pmlt-solutions.fr
Siret : 83929386700017
Webdesign et développement du site internet : Matthieu Matonnat
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
PMLT Solutions est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, qu’il s’agisse des textes ou des images.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de PMLT Solutions.
Toute exploitation non-autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
PMLT Solutions ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Ce site ne collecte des informations personnelles que pour apporter des réponses aux demandes de contact et ne sont en aucun cas conservées pour une quelconque autre utilisation.
DROIT APPLICABLE
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.pmltsolutions.fr est soumis au droit français.
